Dans notre formation « Douane de base », nous abordons les fondamentaux de l’origine des marchandises. Cependant, ce sujet étant vaste, en constante évolution et de plus en plus complexe avec la signature de nouveaux accords de libre-échange et la révision des anciens, il est impossible de tout couvrir en une seule session.

C’est pourquoi nous vous proposons une session approfondie d’une demi-journée, animée par notre expert, Roger Teney.

Après un bref rappel des bases, nous plongerons dans des aspects plus techniques et stratégiques, afin que vous puissiez exploiter au mieux les leviers légaux pour obtenir une origine préférentielle pour vos produits exportés.

Nous aborderons les points suivants (liste non exhaustive) :

• Les cumuls (Bilatéral – Diagonal – Total)
• Le principe de territorialité
• Les tolérances
• L’interdiction de ristourne des droits (No drawback)
• Le transport direct (certificat de non-manipulation)
• Les déclarations de fournisseur pour les marchandises sans origine préférentielle

Cas pratiques

Vous avez des situations complexes ?

Envoyez-les à notre orateur via le formulaire de contact ci-dessous, et elles pourront être intégrées à la présentation !

Pré requis

Pour tirer le meilleur parti de cette formation, avoir suivi la formation de base ou disposer de connaissances en origine préférentielle est recommandé.

Roger Teney

• Expert à l’Administration Générale des Douanes et Accises
• Connaissance élargie des procédures douanières et des règles en matière d’origine préférentielle